Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECA Global Justice Project
La Parole Libérée

Numéro de dépôt :
4420737
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2028
ECA Global Justice Project de La Parole Libérée

Présentation de la marque ECA Global Justice Project

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par La Parole Libérée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECA Global Justice Project » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est La Parole Libérée domicilié(e) 324, rue Francis de Pressensé - 69100 - villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Parole Libérée, Monsieur alexandre hezez domicilié(e) 22 rue des deux fermes - 69500 - bron - France.

La marque ECA Global Justice Project a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECA Global Justice Project arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.

La Parole Libérée a également déposé les autres marques suivantes : CO-ABUSE , Match ! , La Parole Libérée


La Parole Libérée - 324, rue Francis de Pressensé - 69100 - villeurbanne - France


La Parole Libérée, Monsieur alexandre hezez - 22 rue des deux fermes - 69500 - bron - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.